C-24.2, r. 25.1 - Règlement sur le feu vert clignotant

Article 6 Versions de la disposition

2023-12-21

6. Tout feu vert clignotant doit satisfaire à l’un ou l’autre des critères suivants:

1°  être composé d’un ou de plusieurs modules de diodes électroluminescentes (DEL) dont la fréquence de clignotement se situe entre 1 Hz et 4 Hz;

2°  être conforme aux exigences de la norme SAE J845 de février 2019 ou de la norme SAE J595 d’août 2021 ou d’une version ultérieure de l’une ou l’autre de ces normes publiées par la SAE International.

D. 85-2021, a. 6; D. 1696-2023, a. 7.

2021-04-01

6. Le feu vert clignotant doit être soit composé d’un ou de plusieurs modules de diodes électroluminescentes (DEL) dont la fréquence de clignotement se situe entre 1 Hz et 4 Hz, soit conforme aux exigences de la norme SAE J845 de février 2019 ou d’une version ultérieure publiée par la Society of Automotive Engineers.

Le feu doit être muni d’un pare-lumière qui permet de réduire la réflexion de sa lumière en direction du conducteur de manière à éviter que ce dernier soit ébloui. Ses dimensions maximales, excluant son système de fixation, doivent être de 260 mm pour la largeur, 76 mm pour la hauteur et 185 mm pour la profondeur.

D. 85-2021, a. 6.

Non en vigueur

En vig.: 2021-04-01

6. Le feu vert clignotant doit être soit composé d’un ou de plusieurs modules de diodes électroluminescentes (DEL) dont la fréquence de clignotement se situe entre 1 Hz et 4 Hz, soit conforme aux exigences de la norme SAE J845 de février 2019 ou d’une version ultérieure publiée par la Society of Automotive Engineers.

Le feu doit être muni d’un pare-lumière qui permet de réduire la réflexion de sa lumière en direction du conducteur de manière à éviter que ce dernier soit ébloui. Ses dimensions maximales, excluant son système de fixation, doivent être de 260 mm pour la largeur, 76 mm pour la hauteur et 185 mm pour la profondeur.

D. 85-2021, a. 6.